Déposée le 7 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DR INVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELPÉ French arts crafts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DR INVEST domicilié(e) 2 rue Calmette et Guer - 14100 - LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 479 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Deshoulieres Etienne domicilié(e) 11 rue Sedillot - 75007 - PARIS - France.
La marque ELPÉ French arts crafts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DR INVEST, SARL - 2 rue Calmette et Guer - 14100 - LISIEUX - France - SIREN 792479644
M. Deshoulieres Etienne - 11 rue Sedillot - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Metaux communs et leurs alliages ; materiaux de construction metalliques ; constructions transportables metalliques ; cables et fils metalliques non electriques ; serrurerie et quincaillerie metalliques ; tuyaux metalliques ; constructions metalliques ; recipients d'emballage en metal ; monuments metalliques ; objets d'art en metaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en metaux communs ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ; Meuble de design ; meuble de bureau ; meuble de boutique ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Couture ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; sciage ; galvanisation ; services de dorure ; etamage ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; decontamination de materiaux dangereux ; serigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; traitement des dechets (transformation) ; tri de dechets et de matieres premieres de recuperation (transformation) ; recyclage d'ordures et de dechets.
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